Pierre Sézille

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre Sézille
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des titres et des statuts
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000239039(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Sezille (Pierre)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000000631301(source JORF)
radiation
26 Août 200526/08/2005
De: Sezille (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense
date_debut="2006-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000631301(source JORF)
admission
26 Août 200526/08/2005
De: Pierre Sézille
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des titres et des statuts, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000803418(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Pierre Sézille
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des titres et des statuts, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000596456(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Pierre Sézille
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des titres et des statuts
dans la limite de ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Cette délégation s'applique notamment aux demandes d'avis et aux actes autorisant la mise en oeuvre de traitements automatisés d'informations nominatives ou aux déclarations simplifiées de conformité y afférentes, dans les conditions fixées par la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
ses textes d'application en vigueur au ministère de la défense
En outre, cette délégation s'applique également aux arrêtés portant nomination à leur emploi des régisseurs d'avances et de recettes, lorsque cette formalité est prescrite par la réglementation
JORFTEXT000000774560(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Pierre Sézille
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des titres et des statuts, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000771054(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Sézille (Pierre, Henri)
chef de bureau à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale. Chevalier du 25 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-25"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Pierre Sézille
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des titres et des statuts
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000760487(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 199902/05/1999
De: Pierre Sezille
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des titres et des statuts
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
JORFTEXT000000206151(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.